Mentions légales
Sellerie Ameublement MERCIER
40 Z.I. du bois imbert
85280 LA FERRIERE
Siret
449 169 721 00023 enregistré au RCS de la roche sur yon
Code APE
1512Z
Réalisation du site internet
La Fabrik numérique
Le parchet
85190 La Génétouze
Tél. 02 51 31 26 43
Hébergement
1&1
1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
57200 Sarreguemines
Respect des obligations légales
Aucune donnée personnelle n'est collectée à l'insu des visiteurs. Sellerie Ameublement MERCIER garantit la confidentialité des données, qui ne sauraient en aucun cas être cédées ou rendues accessibles à aucune entité tierce.
Vous disposez, conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des informations nominatives qui vous concernent.
Pour l'exercer adresser nous un courrier ou un email.
Par ailleurs, conformément à l'article 26 de la loi n° 78/17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'opposition à la diffusion de ces informations.
Pour que nous puissions prendre en compte votre refus, écrivez-nous à l'adresse mentionnée en haut de page.
Droits de reproduction
La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation écrite et préalable de Sellerie Ameublement MERCIER, sous peine d’engager la responsabilité de l’utilisateur, conformément aux dispositions des articles L. 122-4 et L. 335.2 du Code de la propriété intellectuelle.
Les documents ne peuvent faire l’objet de copies qu’à titre d’information, la copie étant réservée au seul usage privé.
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site est la propriété de Sellerie Ameublement MERCIER.
Tous droits réservés.
Les logos, marques et visuels cités sur ce site appartiennent à leurs propriétaires respectifs et sont déposés auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle.
Les photographies illustrant ce site ont été réalisées en interne.
Responsabilité
Sellerie Ameublement MERCIER ne saurait être responsable des dommages qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien.
Bien que s'efforçant raisonnablement de mettre à jour les informations publiées sur le site, Sellerie Ameublement MERCIER ne saurait être tenue pour responsable de toute erreur ou omission.
Affichage
Ce site est conçut pour un affichage en résolution minimale de 1024 x 768 pixels.
Il est prévu pour les principaux navigateurs Microsoft Internet Explorer 7, Opéra et Mozilla Firefox.
